Metabolic Balance Canada

GET Nutrition Consulting Inc. - Détenteur de licence nationale pour le Canada

1155 North Service Road West, Unit 11
Phone: +1 (289) 291-3959
Fax: +1 (289) 291-4001
E-Mail: vera.jamin@can.metabolic-balance.com

CEO: Vera Jamin-Wirth

 

Siège social

Metabolic Balance GmbH & Co. KG

Bgm.-Hallwachs-Str. 8
84424 Isen, Germany
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Fax: +49 (0)8083 - 9079-19
E-Mail: team@metabolic-balance.com

Register Court: Local Court of Munich
HRA 97601

Erding Tax Office
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Les services proposés sur ce site internet sont fournis par Metabolic Balance GmbH & Co. KG (« Metabolic Balance »). GET Nutrition Consulting Inc. (« GET Nutrition ») est l’entreprise qui détient la licence de Metabolic Balance au Canada. L'utilisation de ce site internet (les « Services ») est soumise aux conditions générales de vente décrites sur cette page internet. La relation contractuelle régissant les Services est entre vous (l'utilisateur du site internet et/ou des Services) et Metabolic Balance et non GET Nutrition. Le programme Metabolic Balance vous est offert par l'entremise d'un conseiller (le « Conseiller »), qui a été autorisé par GET Nutrition à fournir des services de coaching Metabolic Balance au Canada. Le Conseiller n'est pas un agent, un employé, un entrepreneur indépendant ou un affilié de GET Nutrition. La relation contractuelle régissant le programme Metabolic Balance est entre vous et votre Conseiller, et non entre vous et GET Nutrition. 

En continuant à accéder à ce site internet, en utilisant les Services ou en participant au programme Metabolic Balance, vous reconnaissez et acceptez explicitement que :

  1. Votre utilisation de ce site internet et des Services est soumise aux conditions générales de vente décrites dans la présente, et toute question, préoccupation, plainte ou réclamation que vous pourriez avoir concernant le site internet ou les Services doit être envoyée à Metabolic Balance directement. GET Nutrition n'est pas responsable du fonctionnement de ce site internet ni de la fourniture des Services.
  2. Votre participation au programme Metabolic Balance se fait par le biais de votre Conseiller et est soumise aux conditions générales prescrites par votre Conseiller ou par Metabolic Balance. GET Nutrition n'est pas responsable de la fourniture du programme Metabolic Balance ou des Services qui y sont associés.
  3. Les informations que vous fournissez à ce site internet lors de l'accès aux Services ou en participant au programme Metabolic Balance (les « Données ») sont régies par la politique de confidentialité de Metabolic Balance. GET Nutrition n'est pas le détenteur des Données et par conséquent les Données ne résident pas sur les serveurs de GET Nutrition. GET Nutrition n'est pas responsable de toute utilisation des données par Metabolic Balance.
  4. En cas de réclamations, peu importe la nature des réclamations, qu'elles proviennent, entre autres, d’un contrat, d’un dédommagement, d’une garantie ou d’un délit (y compris la négligence) ou qu’elles soient basées sur la responsabilité stricte, GET Nutrition décline toute responsabilité pour les pertes ou dommages survenant de, liés à, ou résultant de votre utilisation de ce site internet ou des Services, pour l’exécution ou le défaut d’exécution de toutes ses obligations correspondantes, ou pour tout bien ou service inclus ou fourni conformément au programme Metabolic Balance ou découlant de celui-ci.
  5. En aucune circonstance, que ce soit dans le cadre d’un contrat, d’un dédommagement, d’une garantie, d’un délit (y compris la négligence) ou d'une responsabilité stricte, GET Nutrition, ses employés, ses agents, ses fournisseurs ou ses affiliés, ne sauraient être tenus responsables pour des dommages spéciaux, fortuits, punitifs, exemplaires ou consécutifs, incluant sans s'y limiter, les blessures, la perte de personnes, de biens ou les décès.

Si vous devez contacter GET Nutrition, vous pouvez le faire à l'adresse ci-dessous :

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Présidente Directrice Générale : Vera Jamin-Wirth

En continuant à utiliser ce site internet ou en recevant les Services, vous êtes en accord avec Metabolic Balance sur ce qui suit :

 

Résolution de litiges

La Commission européenne fournit une plate-forme pour le règlement en ligne des litiges (RLL) :

https://ec.europa.eu/consumers/odr

Pour notre adresse e-mail, veuillez vous réferer à celle fournie ci-dessus

Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer aux procédures de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.

Garanties et responsabilités

Responsabilité pour le contenu 

Le contenu du Site a été élaboré avec le plus grand soin et a fait l'objet d'un contrôle minutieux de la part de Metabolic Balance qui s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles sur le Site sont exactes et mises à jour. Toutefois, Metabolic Balance n’assure aucune garantie expresse ou tacite concernant tout ou partie du Site et n'est pas responsable de l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ni de la qualité des informations diffusées sur le Site
En aucun cas Metabolic Balance ne saurait être responsable en cas de dommage matériel ou immatériel quel qu’en soit la cause, l’origine, la nature ou les conséquences qui pourraient survenir à la suite de l'utilisation du Site.

Nature et portée des informations publiées sur le site 

Le Site pourra éventuellement vous proposer des opinions émises par des experts dans un domaine particulier en rapport avec le contenu du Site ou des témoignages. De telles informations n’engagent que les personnes consultées et ne traduisent pas nécessairement l’opinion de Metabolic Balance.

Le Site peut également contenir des informations concernant la santé, la condition physique, un domaine médical ou des traitements médicaux exclusivement réservés à un usage humain. Ces informations ne constituent en aucun cas un avis médical et sont publiées sur le Site à titre d’information uniquement.

Vous ne devez en aucun cas utiliser ces informations pour effectuer un diagnostic médical concernant une maladie ou un problème physique ou pour prescrire ou utiliser des médicaments. Il vous appartient de consulter votre médecin ou votre pharmacien qui sont des professionnels de la santé et sont seuls habilités à vous fournir un avis adapté à votre situation particulière.

En conséquence, vous reconnaissez que la responsabilité de Metabolic Balance ne pourra être recherchée au titre de l’information proposée sur le Site et vous acceptez que l’utilisation de ces informations s’effectuent sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.

Enfin, les informations contenues et diffusées sur le Site sont susceptibles de contenir des références directes ou indirectes à des produits, programmes et services de Metabolic Balance qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans certains pays ou certaines régions et qui peuvent être proposés sous une marque différente et soumis à des réglementations et conditions d’utilisation différentes selon les pays. De telles références n’impliquent pas l’intention de Metabolic Balance de vendre ces produits, programmes ou services dans votre pays. Veuillez nous contacter pour tout renseignement concernant les produits, les programmes et les services disponibles dans votre pays.

Responsabilités pour les liens hypertexte

Les pages de ce Site peuvent contenir des liens hypertexte vers d’autres sites Internet exploités par des tiers.
Les liens hypertexte vers les sites Internet de tiers sont destinés à faciliter la navigation des internautes.
Metabolic Balance n’a aucun contrôle actuel ou futur sur la réalisation, le contenu, la mise à jour, la véracité et l'exactitude des sites externes accessibles par hyperliens, ni sur leurs offres, leurs annonces publicitaires et les liens auxquels ils renvoient. Metabolic Balance ne saurait par conséquent être tenue pour responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets présents sur les sites Internet de tiers et particulièrement pour des dommages résultant de l'utilisation des informations mises à disposition sur les liens externes.

Metabolic Balance n’assume également aucune responsabilité relative à une quelconque violation de droit d’auteur, marques ou autres droits de propriété intellectuelle pouvant résulter de l’accès à un site Internet de tiers par un lien hypertexte.

La création de liens hypertexte vers le Site, autre que vers sa page d’accueil, ne peut être faite qu’avec l’autorisation préalable, écrite et expresse de Metabolic Balance. Cette autorisation peut être révoquée à tout moment et sans indemnité. En aucun cas, les pages du Site ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site Internet. Dans tous les cas, un message doit indiquer au visiteur que celui-ci change de site Internet.

Droits d'auteurs

Metabolic Balance est titulaire du nom de domaine metabolic-balance.ca. Le Site qui y est associé est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que notamment textes, arborescences, logiciels, animations, images, dessins et modèles, marques, photographies, illustrations, schémas, logos, sons, musiques, et l’ensemble des éléments téléchargeables», etc.) sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de Metabolic Balance qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

En conséquence,  la reproduction, la  représentation et l’altération de tout ou partie du Site sur tout support, pour un usage autre que personnel et privé sont strictement interdites, sauf autorisation explicite de Metabolic Balance.
La violation de ces dispositions est passible de sanctions conformément aux dispositions des Code de la Propriété Intellectuelle et du Code Pénal, au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et de droit des marques, ainsi que du Code Civil en matière de responsabilité civile.

Si toutefois, le contenu du Site devait porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers, la Metabolic Balance s'engage à retirer aussitôt de sa publication, après avoir été informée de l'atteinte, l'objet du litige et / ou fera connaître le véritable auteur ou propriétaire des droits.

Politiques du Site pour l'utilisation de la page d'accueil de Metabolic Balance

§ 1 Objet du contrat

(1) Les conditions d'utilisation suivantes s'appliquent exclusivement à l'utilisation du portail Metabolic Balance.

(2) Les informations accessibles via le portail Metabolic Balance peuvent être utilisées par quiconque sans inscription préalable. Cependant, certains contenus et informations ne sont accessibles qu'après inscription préalable.

(3) L'inscription n'est possible que pour les clients et les conseillers Metabolic Balance (ci-après dénommés collectivement les « Participants »). L'inscription d'autres personnes est exclue.

§ 2 Utilisation du portail Metabolic Balance par les clients

(1) Les clients de Metabolic Balance reçoivent un code d'enregistrement pour le portail Metabolic Balance sur demande. Avec le code d'enregistrement, les clients peuvent s'inscrire pour utiliser le portail Metabolic Balance. 

(2) En s'inscrivant, les clients ont la possibilité d'accéder au plan nutritionnel et de remise en forme de Metabolic Balance, et à d'autres informations personnalisées telles que des recettes pour la durée du contrat. De plus, le portail Metabolic Balance offre aux clients la possibilité d'échanger des informations avec d'autres participants.  

(3) Après l'expiration de la période d'essai, des frais peuvent s'appliquer pour l'utilisation du portail Metabolic Balance. Veuillez vous réferer aux §§ 5 and 7 ci-dessous pour plus de détails.

§ 3 Utilisation du portail Metabolic Balance par les conseillers Metabolic Balance

(1) Les conseillers Metabolic Balance reçoivent un code d'enregistrement pour le portail Metabolic Balance lorsqu'ils commencent leur activité. Avec le code d'enregistrement, les conseillers peuvent s'inscrire pour utiliser le portail Metabolic Balance.

(2) En s'inscrivant, les conseillers ont la possibilité de gérer les clients et de récupérer des informations personnalisées supplémentaires pendant la durée du contrat.

(3) Il n'y a aucun frais pour l'utilisation du portail Metabolic Balance par les conseillers Metabolic Balance.

§ 4 Inscription des participants

(1) Les participants peuvent utiliser le code d'enregistrement pour s'inscrire afin d'utiliser le portail Metabolic Balance. Le code d'enregistrement fourni au participant par Metabolic Balance est personnel et ne peut être transmis à des tiers.

(2) En saisissant le code d'enregistrement, les données saisies par le participant lors du processus d'inscription sont reliées aux données du participant stockées à Metabolic Balance. Cela permet au participant d'accéder à des informations personnalisées et spécialement adaptées.

§ 5 Adhésion

(1) Si le participant est client de Metabolic Balance, le contrat d'utilisation est initialement conclu pour une période d'essai de 21 jours. Pendant la période d'essai, aucun autre coût n'est engagé pour l'utilisation du portail Metabolic Balance. L'adhésion se termine automatiquement à la fin de la période d'essai sans qu'il soit nécessaire de résilier le contrat.

(2) La période d'essai ne peut être réclamée qu'une seule fois par un même client.

(3) Une fois la période d'essai terminée, les clients ont la possibilité de conclure un abonnement payant. Le montant des frais dépend du § 7 suivant.

(4) Dans la mesure où les services Metabolic Balance sont offerts gratuitement, Metabolic Balance a le droit à tout moment et sans préavis de modifier, restreindre ou de ne plus offrir ces services. Les services fournis gratuitement ne constituent pas des obligations contractuelles essentielles.

§ 6 Droits de rétractation pour les consommateurs

Instruction de révocation

Droit de rétractation

Vous pouvez révoquer votre déclaration contractuelle sous 14 jours par écrit sans justificatif (par exemple, lettre, fax, e-mail). La période commence dès réception de cette instruction par écrit, mais pas avant la conclusion du contrat ni avant l'accomplissement de nos obligations d'information conformément à l'article 246 § 2 en lien avec § 1 alinéa 1 and 2 EGBGB ainsi que de nos obligations conformément au § 312g alinéa 1 phrase 1 BGB en lien avec l'article 246 § 3 EGBGB. L'envoi de la révocation au moment opportun est suffisant pour respecter la période de révocation. Le révocation doit être adressée à : 

Metabolic Balance GmbH & Co. KG
Bgm.-Hallwachs-Str. 8
D-84424 Isen
Fax +49 (0) 80 83 / 90 79 - 19
E-Mail team@metabolic-balance.com

Conséquences de la révocation

En cas de révocation effective, les Services reçus par les deux parties doivent être restitués et tous les avantages dérivés (par exemple les intérêts) doivent également être restitués. Si vous ne parvenez pas à nous restituer les biens ou Services reçus ou leur utilisation (par exemple les avantages liés à leur utilisation), ou si vous ne pouvez pas les rendre en tout ou en partie, ou seulement dans un état détérioré, vous devez nous compenser la perte de valeur. Il peut toutefois être nécessaire que vous ayez à remplir vos obligations de paiement contractuelles pour la période jusqu'à la révocation. Les obligations de remboursement des paiements doivent être remplies dans les 30 jours. Le délai commence pour vous avec l'envoi de votre déclaration de révocation, et pour nous à partir de sa réception.  

Notes spéciales
Votre droit de rétractation expirera prématurément si le contrat est entièrement exécuté par les deux parties à votre demande expresse avant que vous ayez pu exercé votre droit de rétractation. 

Fin de l'instruction de révocation

§ 7 Coûts et méthode de paiement

(1) Pendant la période d'essai de 21 jours, les clients n'engageront aucun frais supplémentaire pour l'utilisation du portail Metabolic Balance.

(2) Une fois la période d'essai terminée, les clients ont la possibilité de conclure un abonnement payant. Le coût de l'adhésion est le suivant :

EUR 19.95 (incl. TVA) pour un terme d'un mois,
EUR 39.95 (incl. TVA) pour un terme de trois mois,
EUR 59.95 (incl. TVA) pour un terme de six mois,
EUR 99.95 (incl. TVA) pour un terme de douze mois.

Tous les prix sont indiqués, y compris la taxe sur la valeur ajoutée règlementaire et les autres éléments de prix.  

Si l'abonnement d'essai expire sans renouvellement, il sera toujours possible d'utiliser les parties publiques et gratuites du forum. 

(3) Il n'y a aucun frais pour l'utilisation du portail Metabolic Balance par les conseillers Metabolic Balance. Les services de Metabolic Balance qui sont payants et qui vont au-delà de l'utilisation du portail Metabolic Balance sont marqués comme tels. 

(4) Les clients ont la possibilité de payer les frais d'adhésion par virement bancaire direct ou par le service de paiement PayPal. Le paiement par facture n'est pas possible. Metabolic Balance ne peut honorer la prestation de services qu'à la réception du paiement. 

(5) La survenance et le montant des intérêts moratoires sont régis par les dispositions légales. Les clients seront en défaut au plus tard s'ils ne paient pas dans les 30 jours suivant la date d'échéance et la réception d'une facture ou d'une demande équivalente de règlement. 

(6) Après un abonnement payant de deux ans, les participants peuvent demander un abonnement permanent gratuit.

§ 8 Compensation et droit de rétention 

(1) Les participants ne peuvent compenser les demandes reconventionnelles que si les demandes reconventionnelles ne sont pas contestées par Metabolic Balance ou ont été légalement établies. 

(2) Les participants ne peuvent refuser de s'acquitter de leurs obligations contractuelles en raison d'éventuelles demandes reconventionnelles que si les demandes reconventionnelles sont fondées sur le même contrat.

§ 9 Contenus de Metabolic Balance

(1) Le contenu accessible via le portail Metabolic Balance, en particulier le contenu des données, photographies, textes, illustrations, graphiques, etc. publié par Metabolic Balance est protégé par le droit d'auteur en faveur de Metabolic Balance ou Metabolic Balance est le propriétaire des droits d'utilisation correspondants. Metabolic Balance est propriétaire de la marque déposée « Metabolic Balance ». 

(2) Lors de l'inscription, les participants s'engagent à respecter et à ne pas violer les droits d'auteur, les droits de marque, les droits de marque et les droits d'auteur annexes mentionnés au paragraphe 1 ci-dessus. Les participants confirment qu'ils vont récupérer, stocker et utiliser le contenu de Metabolic Balance uniquement pour leur usage personnel. Toute autre reproduction, toute refonte, toute présentation publique et toute mise à disposition, distribution, diffusion ou toute autre exploitation est interdite. Metabolic Balance poursuivra toutes les utilisations illégales conformément à la loi applicable.

§ 10 Contenus définis par les participants

(1) En s'inscrivant, les participants ont la possibilité d'échanger des informations avec d'autres participants. Les participants peuvent, par exemple, visiter les forums, clubs et chats mis en place par Metabolic Balance et y publier leur propre contenu. Les participants sont seuls responsables de l'exactitude et de l'admissibilité juridique du contenu qu'ils publient sur le portail Metabolic Balance, en particulier pour les documents texte et image, quelle que soit la forme sous laquelle la publication est effectuée. En particulier, les participants garantissent que le contenu qu'ils téléchargent ne porte pas atteinte aux droits de tiers, en particulier les droits d'auteur, les droits personnels et/ou les droits de marque de tiers et ne viole pas des règlements valides juridiquement, en particulier les règlements du droit de la concurrence. Metabolic Balance n'est pas obligé, mais autorisé, de vérifier le contenu pour les violations des droits des tiers ou les violations de la concurrence. 

(2) Dans la mesure où le contenu publié par les participants est protégé par le droit d'auteur, la marque et/ou d'autres droits de protection, les participants accordent à Metabolic Balance un simple droit d'utilisation, en particulier le droit de reproduction, de distribution et de traitement ainsi que le droit le rendre accessible au public pour la reproduction du contenu protégé. 

(3) Les participants sont tenus d'indemniser Metabolic Balance contre les réclamations de tiers résultant d'une violation de leurs obligations par les participants conformément au paragraphe 1 ci-dessus. Cela comprend également les amendes, pénalités et/ou frais liés aux poursuites pénales ainsi que les éventuels frais judiciaires et extrajudiciaires dans le cadre d'un litige de droit civil. 

(4) Si Metabolic Balance a connaissance d'une violation du paragraphe 1 ci-dessus, Metabolic Balance est en droit de supprimer le contenu correspondant sans le consentement des participants jusqu'à ce que la situation factuelle et juridique soit définitivement clarifiée.

§ 11 Protection des données et mots de passe

(1) L'utilisation du portail Metabolic Balance est - dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable - essentiellement anonyme ou utilisant un pseudonyme. Pour récupérer des informations personnelles, une inscription au moyen d'un code d'enregistrement est nécessaire. Dans ce cas, les participants accordent à Metabolic Balance la permission de lier les données saisies lors du processus d'inscription aux données stockées par Metabolic Balance.

(2) Pour l'utilisation du portail Metabolic Balance, la collecte, le traitement et/ou l'utilisation des données personnelles des participants ont lieu dans le cadre des dispositions légales. Toute autre collecte, traitement et/ou utilisation des données ou transmission à des tiers n'aura lieu que si les participants ont expressément consenti à la transmission de leurs données à des tiers. Dans ce cas, les participants ont la possibilité de révoquer à tout moment leur consentement à Metabolic Balance sans encourir de frais autres que les coûts de transmission selon les tarifs de base.

(3) Les participants ont la possibilité à tout moment de demander des informations sur leurs données personnelles stockées, sur l'origine des données, sur les destinataires des données, sur la finalité du stockage ainsi que sur les personnes et les lieux auxquels Metabolic Balance transmet régulièrement les données. En outre, les participants ont le droit de faire corriger leurs données et, si les exigences légales sont remplies, de voir leurs données bloquées ou supprimées.

(4) Les participants sont tenus de respecter la protection des données et de la vie privée. Les données disponibles à la récupération et le contenu dont l'utilisation est permise ne peuvent être utilisés qu'à leurs propres fins; les participants ne sont pas autorisés à transmettre des données à des tiers.

(5) Les participants sont tenus de faire preuve de la plus grande prudence lors de l'utilisation de mots de passe, de noms d'utilisateur ou d'autres dispositifs de sécurité fournis dans le cadre des services de Metabolic Balance et de veiller à ce que leur divulgation à des tiers soit empêchée. Les participants sont responsables des dommages causés par l'utilisation non autorisée de mots de passe par des tiers non autorisés.

(6) Ce site internet utilise Google Analytics, un service d'analyse Internet de Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser la façon dont les utilisateurs se servent du site. Les informations générées par le cookie sur votre utilisation du site internet seront généralement transmises et stockées par Google sur des serveurs aux États-Unis. Toutefois, si l'anonymisation IP est activée sur ce site internet, votre adresse IP sera préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l'Union Européenne ou dans d'autres États signataires de l'accord sur l'Espace Économique Européen. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux États-Unis et y sera raccourcie. Pour le compte de l'exploitant de ce site internet, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site internet, pour compiler des rapports sur l'activité du site internet et pour fournir d'autres services liés à l'activité du site internet et à l'utilisation d'Internet à l'exploitant de ce site. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas combinée avec d'autres données de Google. Vous pouvez refuser l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés sur votre navigateur, mais veuillez noter que si vous le faites, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site internet. Vous pouvez également empêcher Google d'une part de collecter les données générées par le cookie et liées à votre utilisation du site internet (y compris votre adresse IP), puis d'autre part de traiter ces données en téléchargeant et en installant le plugin de navigateur disponible sous le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

§ 12 Durée du contrat - résiliation 

(1) Si le participant est client de Metabolic Balance, la durée du contrat utilisateur dépend de la durée choisie par le client conformément au § 7. Le contrat utilisateur est conclu pour la durée choisie par le client. 

(2) À la fin du mandat conformément au § 7, l'adhésion se termine automatiquement, sans qu'il soit nécessaire de résilier le contrat. 

(3) Si le participant est un conseiller Metabolic Balance, le contrat utilisateur se termine automatiquement à la fin du contrat du conseiller sans qu'il soit nécessaire de résilier séparément. 

(4) Indépendamment de cela, le contrat peut être résilié sans préavis par n'importe quelle partie pour un motif valable. Une telle résiliation existe pour Metabolic Balance notamment si le participant viole le § 10 alinéa 1 ou une autre obligation contractuelle essentielle. 

(5) Toute résiliation doit être faite par écrit.

§ 13 Modification des conditions d'utilisation

Metabolic Balance se réserve expressément le droit de modifier, les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment et sans préavis.
Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne.
Metabolic Balance se réserve également le droit de modifier, de compléter ou de supprimer tout ou partie du contenu du Site ou de l'offre qu’elle y présente sans préavis temporairement ou définitivement.
Nous vous recommandons par conséquent de consulter régulièrement la présente rubrique.

§ 14 Divers

(1) La langue du contrat est l'allemand. Le texte original du contrat allemand reste valide même s'il doit être traduit dans une autre langue.

(2) Pour les conseillers, les dispositions du contrat de conseiller s'appliquent également.  

(3) Le droit allemand s'applique en plus de ces dispositions. 

La facturation du site par carte bancaire est effectué par : 

HUELLEMANN & STRAUSS ONLINESERVICES S.à r.l.
1, Place du Marché
L-6755 Grevenmacher
R.C.S. Luxembourg B 144133
E-Mail: info@hso-services.com

PDG :
Dipl. Vw. Mirko Hüllemann
Heiko Strauß

Programmation et fonctionnement technique :

Afin d'assurer le fonctionnement sûr et à long terme du site internet, des travaux de maintenance récurrents sont effectués mensuellement. Ceux-ci ont lieu régulièrement le premier jeudi de chaque mois entre 10h et 12h. Pendant les travaux de maintenance, la disponibilité du site Internet peut être temporairement interrompue.